Mentions légales

Le présent site est la propriété de la SARL Brin de Nature, société à responsabilité limitée au capital de 15.000 euros – Siège social : 163 chemin de Bagnols – Hameau de St Caprais – 31330 Grenade – 804 673 580 RCS Toulouse – SIRET 804 673 580 00028 – (+33) 5 61 35 45 27 – TVA intracommunautaire : FR85804673580

Le responsable de la publication du site Web est Mr Dumouchel Didier, en qualité de gérant de la SARL Brin de Nature.

Confidentialité

Déclaration CNIL : Dossier enregistré sous le n°1818959 v 0 du 17 décembre 2014
Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Il vous suffit d’écrire à brindenature.herail@gmail.com

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site Web dont l’adresse est la suivante : Brin de Nature -163 chemin de Bagnols – Hameau de St Caprais – 31330 Grenade

Fournisseur d’hébergement :

1&1 Internet SARL – SARL au capital de 100 000 EUR – 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – France – RCS Sarreguemines B 431 303 775 – SIRET 431 303 775 000 16 – Code APE : 6201Z – Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Site propulsé par WordPress, thème Catch Evolution